Conseil Municipal

Mardi 12 novembre 2024 à 20 h 00

en Salle du Conseil à l’Hôtel de Ville

ORDRE DU JOUR

1.           Élection du secrétaire de séance

2.           Approbation du procès-verbal du 23/08/2024

3.           Décisions municipales

4.           Avis du conseil municipal sur la demande d’autorisation de la société CEMEX Granulats Sud-Ouest relative au renouvellement et à l’extension de la carrière alluvionnaire sur les communes de Saint Julien-sur-Garonne et Saint Elix-le-Château

5.           Régularisation des statuts de la Communauté de Communes Cœur de Garonne – Extension des compétences

6.           Promesse de bail emphytéotique au profit de Energie des Territoires et la Régie municipale d’électricité

7.           Participation de la commune aux frais de scolarisation des enfants de Cazères sur la commune de Martres-Tolosane : régularisation des années 2021-2022 et 2022-2023

8.           Convention de transfert de maitrise d’ouvrage entre la commune et le Département de la Haute-Garonne relative aux travaux d’urbanisation sur le domaine public routier départemental : RD6 et RD6M secteur « Rue de la Case »

9.           Acquisition de l’immeuble Servant/ les Domaines sis rue du Docteur Vaillant

10.        Créations d’emplois permanents

11.        Actualisation du règlement intérieur et de la charte internet de la médiathèque

12.        Révision de la tarification des cimetières

13.        Passage au Compte Financier Unique (CFU)

14.        Décision modificative du budget N°1

15.        Modification de l’autorisation de Programme et Crédits de paiement pour les travaux du centre-bourg

16.        Indemnisation des commerçants dans le cadre de la tranche 3 des travaux du centre-bourg

17.        Attribution d’une subvention exceptionnelle à la coopérative scolaire de l’école élémentaire de la Croix de l’Olivier

18.        Opération Façades : plan de financement

19.        Vœu pour un moratoire sur la trajectoire ZAN suite au constat établi par les communes de l’impossibilité de l’appliquer pour la période 2021-2031

20. Questions diverses