Publications légales > Décisions

1. Subventionnement des travaux du centre bourg tranche 3 du 5 janvier 2024
2. Attribution du marché subséquent de maîtrise d’oeuvre n ° 8 tranche 3 du 5 janvier 2024
3. Conclusion d’une convention travaux d’urbanisation tranche 3 du 5 janvier 2024
4. Contrat cadre fourniture de gaz naturel du 9 janvier 2024
5. Conclusion contrat gré à gré fourniture électricité pour éclairage public du 9 janvier 2024
6. Attribution marché subséquent maîtrise d’oeuvre n° 9 perspectives et panneaux tranche 3 du 9 janvier 2024
7. Virement de crédits budgétaires budget principal 2023 investissement du 16 janvier 2024
8. Demande de subvention rénovation énergétique école de la Croix de l’Olivier du 5 février 2024
9. Attribution marché subséquent de maîtrise d’oeuvre n°10 pour la réalisation des permis d’aménager relatifs aux travaux de requalification du Centre Bourg
10. Conclusion d’une convention d’honoraires avec la société d’avocats « DELOITTE »
11. Conclusion d’une convention d’honoraires avec le Cabinet Tricoire
12. Acceptation de sous-traitance pour la fourniture et pose de mobilier urbain
13. Acceptation de sous-traitance pour la signalisation horizontale et verticale
14. Acceptation de sous-traitance pour la pose de pavés et de bordures
15. Acceptation de sous-traitance pour la fourniture et mise en oeuvre de grave bitume et d’enrobés
16. Avenant n°1 au contrat de bail conclu entre la SCI BERMAG et la commune de Cazeres
17. Conclusion d’une convention d’honoraires avec la société d’avocats « Deloitte »
18. Acceptation de sous-traitance pour la pose de bordures, pavés et dalles de pierre Lot1
19. Attribution du marché fourniture et acheminement électricité pour les points d’éclairage public
20. Demande de subvention d’investissement – renouvellement du parc informatique
21. Conclusion d’une convention d’honoraires avec la société d’avocats « Deloitte »
22. Conclusion d’une convention d’honoraires avec la société d’avocat « Deloitte »
23. Attribution du marché subséquent de maîtrise d’oeuvre 11 centre bourg
24. Attribution du marché assurance
25. Attribution du marché entretien et nettoyage des locaux scolaires
26. Avenant 1 contrat Alt’Expert élec
27. Attribution du marché relatif à l’entretien et le nettoyage des locaux scolaires
28. Conclusion d’une convention d’honoraires avec la société d’avocats Deloitte
29. Demande de subvention d’investissement auprès du CD31 pour l’acquisition d’une balayeuse de voirie
30. Convention de mise à disposition de site à titre gracieux au profit du Service d’Incendie et de Secours de la Haute-Garonne
31. Cession de 4 armes de la Police Municipale à un professionnel agréé
32. Acceptation de sous-traitance pour l’implantation et la création de fosses d’arbres suivant plan de calepinage fourni
33. M57 fongibilité des crédits : décision budgétaire modificative portant virement de crédit de chapitre à chapitre

Dernière mise à jour de cette page :
9 décembre 2024