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Règlement

Consultez le règlement du Plan Local D’Urbanisme de Cazères Sur Garonne :

• Modes d’occupation ou d’utilisation du sol
• Destination des constructions, usages des sols et natures d’activité en fonction des zones
• Caractéristiques urbaine, architecturale, environnementale et paysagère en fonction des zones
• Equipements et réseaux en fonction des zones

Carte

Consultez le document graphique des zones du Plan Local d’Urbanisme.

Documents

Retrouvez ci-dessous la liste de documents utiles

Pièces écrites	Pièces graphiques
Liste des servitudes d’utilités publiques	Plan des servitudes d’utilités publiques
Servitude T7	Zonage règlementaire PPR Sécheresse
Arrêté préfectoral PPRN	Zonage règlementaire PPRN
Note de présentation PPRN	Plan réseau AEP
Règlement PPRN	Plan réseaux eaux usées
Règlement PPRS	6.2.3 Plan zonage assainissement collectif
Arrêté classement sonore Arrêté zone d’exposition au plomb	Plan de classement sonore
Annexe 1 – Aménagement du Pont	Plan DPU Schéma
REGISTRE ENQUETE PUBLIQUE 1 REGISTRE ENQUETE PUBLIQUE 2	Réseaux eaux pluviales centre bourg 1 Réseaux eaux pluviales centre bourg 2 Réseaux eaux pluviales centre bourg 3

Suite des pièces écrites
Pièce 0 – Pièces administratives Pièce 1 – RP Diag socio éco Pièce 1 – RP – Justification et incidences Pièce 1 – RP- EIE Pièce 2 – PADD Cazeres Piece 3 – OAP	Piece A – Avis PPA Piece B – Avis AE Piece C – PV Commissiare enquêteur Piece D – Rapport & conclus.Commissaire enquêteur 1 Piece D – Rapport & conclus.Commissaire enquêteur 2
Bordereau des pieces	Couverture PLU
Conclusion et avis du commissaire enquêteur PLU	Déliberation PLU
Notes annexées délibération approbation – Cazères-v290519	Publicité demat PLU 1 Publicité demat PLU 2

Mise à jour D.P.U. : Droit de préemption

Délibération droit de préemption

Arrêté droit de préemption

Modifications PLU

Modifs n°1	Modifs n°2
Délibération 2019 83 PLU Annexe 2019 83 modif PLU 4 Annexe 2019 83 pub Règlement du PLU	Notice Règlement PLU n° 2 MODIFICATION SIMPLIFIÉE SEPTEMBRE 2022 Délibération Arrêté du 16-03-2021 Arrêté du 29-06-21 CAZERES délibération 2eme modif simplifiée

Dernière mise à jour de cette page :
17 septembre 2024