Réunion du Conseil Municipal 16/11/2023

La prochaine réunion du Conseil Municipal aura lieu le jeudi 16 novembre 2023, à 20h30, à la Salle Michel Bon, rue des Capucins.

Ordre du jour :

• Élection du secrétaire de séance
• Approbation du procès-verbal de la séance du 30/10/2023
• Avis du conseil municipal dans le cadre de l’enquête publique relative aux sablières Malet
• Avis du conseil municipal sur les affaires juridiques en cours de la commune
• Règlement budgétaire et financier de la commune de Cazères dans le cadre de l’adoption de la nomenclature M57
• Table de transposition dans le cadre de l’adoption de la nomenclature M57
• Tableau des amortissements dans le cadre de l’adoption de la nomenclature M57
• Fongibilité des crédits dans le cadre de l’adoption de la nomenclature M57
• Etude pré-opérationnelle à une opération programmée d’amélioration de l’habitat et de renouvellement urbain (OPAH-RU)
• Opération Façades – Modification du règlement d’attribution des aides
• Convention d’adhésion au service de médecine préventive du Centre de Gestion de la Haute-Garonne
• Décision modificative n°3 du BP 2023
• Placement de fonds sur Compte à termes auprès du Trésor Public
• Débat d’Orientations Budgétaires 2024
• Questions diverses