Réunion du Conseil Municipal 30/10/2023

La prochaine réunion du Conseil Municipal aura lieu le lundi 30 octobre 2023, à 20h30, à la Salle Michel Bon, rue des Capucins.

Ordre du jour :

1. Élection du secrétaire de séance
2. approbation du procès-verbal du 26 septembre et du procès-verbal du 5 octobre 2023
3. Information du conseil municipal sur l’enquête publique relative aux gravières Malet
4. Décisions municipales
5. Convention de mise à disposition de service entre la commune de Cazères et la Communauté de Communes Cœur de Garonne (périscolaire)
6. Convention de mise à disposition de personnels auprès du CCAS
7. Créations d’emplois suite à augmentation de quotités hebdomadaires de service public de plus de 10%
8. Indemnisation des agents municipaux dans le cadre des opérations électorales
9. Conventions de servitude d’ancrage pour l’installation du système de vidéo-protection
10. Modification de la délibération n°2023-26/09-68 suite à erreur matérielle
11. Modification de la délibération n°2023-05/10-76 approuvant la décision modificative n°2 du BP 2023
12. Décision modificative n°2 du BP 2023
13. Indemnisation amiable des commerçants dans le cadre des travaux du centre-bourg, tranche 2
14. Questions diverses