Réunion du Conseil Municipal le 21/12/2023

La prochaine réunion du Conseil Municipal aura lieu le Jeudi 21 décembre 2023, à 20h, à la Salle Michel Bon, rue des Capucins.

Ordre du jour :

• Élection du secrétaire de séance
• Approbation du procés-verbal de la séance du 10 décembre 2023
• Indemnités de fonction du Maire, des adjoints et conseillers municipaux délégués
• Constitution de la Commission d’Appel d’Offres (CAO)
• Constitution du Comité des Marchés Publics à Procédure Adaptée (MAPA)
• Régie Municipale d’Électricité (RME): désignation des membres siégeant au CA
• Régie Intercommunale d’Assainissement (RIA) : désignation des membres siégeant au CA
• Pays Sud Toulousain : désignation des délégués
• Syndicat Mixte Haute Garonne Environnement (SMHGE) : désignation des délégués
• Commission territoriale du Syndicat Départemental d’Énergie de la Haute-Garonne (SDEHG) : élection des délégués
• Commission de Règlement Amiable pour l’indemnisation des commerçants dans le cadre des travaux du centre-bourg : désignation des membres
• Commission de contrôle des listes électorales : désignation des membres
• Commission communale des impôts directs : établissement de la liste de contribuables en vue de la désignation des commissaires par le Directeur Régional des Finances Publiques
• Maison de retraite : désignation des membres siégeant au CA
• Désignation du correspondant Défense
• Désignation du correspondant Sécurité Routière
• Attribution du marché public de fourniture de gaz naturel
• Admissions en non-valeur
• Créances éteintes
• Autorisation donnée au Maire à engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement dans la limite du quart des crédits ouverts au budget de l’exercice précédent
• Définition de zones d’accélération des EnR
• Questions diverses